Rapatrier le véhicule

Vous voila au volant de votre belle, qui se révèle être à la hauteur de vos espérances, et prête a être rapatriée. Seulement voila, vous allez pouvoir rejoindre la frontière avec les plaques de transit, mais après?C’est une question que vous devez vous poser, car les vides juridiques, ajoutée à la méconnaissances des autorités sur le sujet, peut poser problème. Passé la frontière, les plaques de transit Italiennes restent juridiquement valides, mais reste que le support (cartonné) peut prêter à confusion auprès des autorités Françaises. Un doute sur la question? Voici les solutions officielles:

Circuler en France avec vos plaques de transit Italiennes

Vous pouvez tenter, mais cette sachez que les risques sont réels. Outre le fait qu’il soit peu probable que votre assurance enregistre la voiture avec une telle immatriculation, la maréchaussée est -il faut bien l’avouer- peu au courant des textes de loi concernant ce type d’immatriculation (bien aidée, signalons le, par un certain vide juridique Européen à ce niveau). Devant le doute, sachez que vous aurez tort. S’engagera alors une discussion avec les forces de l’ordre, qui peut se solder par une immobilisation pure et simple du véhicule. C’est un cas extrême et jamais vu, mais ainsi est faite la loi. Dans les faits, la présentation de l’intégralité des documents prouvant votre bonne foi, doublée d’une bonne dose de courtoisie et d’un peu « d’ignorance volontaire » de votre part suffira à vous sortir d’affaire et à reprendre la route. Mais cela n’enlève pas les risques.

Demander à l’avance un CPI « ww provisoire »

Attention: il est clairement stipulé sur les feuillet d’immatriculation CPI WW que ce type d’immatriculation n’est pas valide hors du territoire Français. Les conséquences de cette solution (immobilisation du véhicule par les autorités Italiennes et amende pouvant aller jusqu’à 2500€/véhicule) restent donc la pleine responsabilité de l’usager.Cette solution contraint à faire 2 voyages. En effet, car il faut vous déplacer une première fois pour réserver la voiture, renter en France avec les documents à votre nom et la facture d’achat pour faire une demande de ww provisoire en préfecture, puis retourner en Italie pour aller chercher la voiture une fois votre ww obtenu. Ceci est l’unique moyen de rouler avec ce type d’immatriculation.

Circuler en W garage

Attention: tout comme un CPI WW, la circulation avec ce type d’immatriculation est extrêmement règlementé: interdiction à la circulation en France en dehors des heures de bureau (de nuit et le dimanche) et proscrit hors du territoire Français. Les conséquences de cette solution (immobilisation du véhicule par les autorités Italiennes et amende pouvant aller jusqu’à 2500€/véhicule) restent donc la pleine responsabilité de l’usager.Pour ces raison, nous déconseillons fortement de circuler sur le territoire Italien avec un W garage.

Négocier avec le vendeur pour qu’il vous laisse les plaques Italiennes

Autant le dire tout de suite, la manœuvre est délicate, car elle consiste à demander au vendeur de vous laisser les documents non radiés (donc à son nom) pour le rapatriement, et de lui renvoyer l’ensemble des éléments (CDP, PRA, et plaques Italiennes) une fois arrivé chez vous. Ce qui, vous l’aurez compris, engage directement sa responsabilité en cas d’accident ou d’infractions; et qui ne vous ne vous garantit en aucun cas sa rapidité d’exécution une fois les éléments en sa possession. Solution très désavantageuse pour les 2 parties.

Louer une dépanneuse

Tout devient plus simple. Une fois les documents radiés, pas de plaques de transit à faire, ni encore moins de ww provisoire… mais simplement à charger la voiture sur remorque. Légal à 100%, mais dont le seul inconvénient reste le coût, qui peut sérieusement greffer le bénéfice que vous auriez préalablement réalisé.

Rédigé par : Frédéric Ducourau